EBSO, European Biumen Shingle Organization Select language FR GB DE RU
@   |   Plan du site   |   Mentions légales
Mentions légales

Le Site internet http://www.bitumen-shingle.org, (le "Site") est la propriété de EBSO L'Organisation Européenne des Bardeaux Bitumés, dont le siège est situé - 6/14 rue La Pérouse - 75784 Paris cedex 16 - France.,. L'accès au Site ainsi que l'utilisation de son contenu, sont soumis aux conditions ci-après. Le fait d'accéder au Site et de naviguer sur le Site constitue une acceptation sans réserve desdites conditions.

Le prestataire assurant le stockage direct et permanent est la société Longrine Multimédia : 34 boulevard de l'Esplanade - 38000 Grenoble - tél. +33 (0)4 76 12 28 80 fax : +33 (0)4 76 43 87 12, contact@longrine.fr. La création graphique et intégration du portail Internet ont été confiées à la société Longrine Multimédia, http://www.longrine.fr.

 

 
Contenu du Site - Décharge de responsabilité
Les informations figurant sur le Site sont données par EBSO à titre indicatif. EBSO s'efforce de maintenir le Site à jour. EBSO  n'est tenu qu'à une obligation de moyens concernant les informations mises à disposition des personnes qui accèdent à son site. Alors même que EBSO  a effectué toutes les démarches pour s'assurer de la fiabilité et de l'exhaustivité des informations contenues sur son site, EBSO  ne peut encourir aucune responsabilité du fait d'erreurs, d'omissions ou pour les résultats qui pourraient être obtenus par l'usage de ces informations. Notamment, l'usage de liens hypertexte peut conduire la consultation de l'utilisateur vers d'autres sites internet pour avoir accès à l'information, EBSO  n'ayant aucune contrôle sur les dits sites. En conséquence, l'utilisateur reconnaît utiliser ces informations sous sa responsabilité exclusive. Le Site n'est pas un site de e-commerce : les informations qui y figurent ne sauraient être considérées comme une proposition de vente ou d'achat. L'ensemble des produits, procédés et programmes présentés dans le cadre du Site peut ne pas être proposé dans tous les pays.


Propriété intellectuelle
La structure générale ainsi que les logiciels, textes, images animées ou non, sons, savoir-faire, dessins, graphismes, bases de données et plus généralement tous autres éléments composant le site sont la propriété exclusive de EBSO et de ses membres. Toute représentation et/ou reproduction totale ou partielle du Site par quelque procédé que ce soit, sans l'autorisation expresse de l'association EBSO est interdite et constituerait une contrefaçon sanctionnée par les articles L.335-2 et suivants du Code de la propriété intellectuelle. Les marques et logos apparaissant sur le Site sont la propriété de EBSO ou de tiers. Toute utilisation, reproduction totale ou partielle de ces marques et/ou de ces logos est interdite, au sens de l'article L.713-2 du Code de la propriété intellectuelle, sauf autorisation préalable et expresse de EBSO ou du tiers titulaire du droit de marque.


Liens vers d'autres sites
Le Site est susceptible de contenir des liens vers d'autres sites web, notamment les sites des partenaires et membres de l'EBSO. La mise en place de ces liens a fait l'objet d'une autorisation préalable et expresse. Toute création de lien vers le Site est soumise à l'autorisation préalable et expresse de l'EBSO. Cette autorisation pourra à tout moment être retirée par l'EBSO , sans que cette dernière ait à justifier sa décision de retrait.


Traitement des données nominatives
Conformément aux dispositions de la loi du 6 janvier 1978 relative à l'informatique, aux fichiers et aux libertés, le traitement automatisé des données nominatives réalisé à partir du Site a fait l'objet d'une déclaration auprès de la Commission nationale de l'informatique et des libertés (CNIL). L'utilisateur est notamment informé que, conformément à l'article 27 de la loi informatique, fichiers et libertés du 6 janvier 1978, les informations communiquées par l'utilisateur du fait des formulaires présents sur le Site sont nécessaires pour répondre à sa demande, et sont destinées à l'EBSO, responsable du traitement, à des fins de gestion administrative, commerciale et/ou marketing. Les informations nominatives concernant l'utilisateur sont destinées à l'EBSO  et à ses partenaires et ne seront pas communiquées à des tiers. EBSO  met en oeuvre tous les moyens destinés à assurer la sécurité et la confidentialité des fichiers nominatifs ainsi constitués. L'utilisateur est informé que, lors de ses visites sur le Site un mécanisme de suivi de navigation peut être mis en oeuvre, ce système permettant la conservation pendant une durée de 24 heures des informations communiquées par l'utilisateur. L'utilisateur dispose d'un droit d'accès, de retrait et de modification des données personnelles communiquées par le biais de techniques de traçage. L'utilisateur est informé qu'il dispose d'un droit d'accès et de rectification portant sur les données le concernant en écrivant à l'association EBSO  (6/14 rue La Pérouse - 75784 Paris cedex 16 - France) ou en envoyant un email à contact@bitumen-shingle.org. Cependant, EBSO  attire l'attention de l'utilisateur sur l'existence d'éventuels risques en terme de confidentialité des données transmises par le réseau Internet. Les utilisateurs du Site sont tenus de respecter les dispositions de la loi relative à l'Informatique, aux fichiers et aux libertés, dont la violation est passible de sanctions pénales. Ils doivent notamment s'abstenir, s'agissant des informations nominatives auxquelles ils accèdent, de toute collecte, de toute utilisation détournée, et d'une manière générale, de tout acte susceptible de porter atteinte à la vie privée ou à la réputation des personnes.


Fonctionnement technique du Site - Absence de garantie
Le Site est normalement accessible 24h/24h et 7 jours/7. En cas de force majeure, de difficultés informatiques, de difficultés liées à la structure des réseaux de télécommunications ou difficultés techniques, pour des raisons de maintenance, sans que cette liste ne soit exhaustive, l'accès à tout ou partie du Site pourra être suspendu ou supprimé sur simple décision d'EBSO . Pour des raisons de maintenance, et/ou pour toute autre décision d'EBSO , l'accès au Site pourra être interrompu. Le Site est susceptible de modification et d'évolutions sans notification d'aucune sorte. Le visiteur du Site reconnaît disposer de la compétence et des moyens nécessaires pour accéder à et utiliser ce Site. Il reconnaît avoir vérifié que la configuration informatique qu'il utilise ne contient aucun virus et qu'elle est en parfait état de fonctionnement.


Compétence d'attribution
Le contenu du Site est régi par la loi française. Il en est ainsi des règles de fond comme des règles de forme, et son contenu sera apprécié par la seule juridiction française compétente. 

 

EBSO - 6/14 rue La Pérouse - 75784 Paris cedex 16 - France
Tél : (33) 156 621 005 - Fax : (33) 156 621 001 - contact@bitumen-shingle.org